Sept ans après sa disparition, c’est le grand retour de la vignette auto mais labellisée "écolo" cette fois : des bonus de 200 à 1000 euros pour les véhicules plus protecteurs de l’environnement et des malus de 200 à 2600 euros pour les plus pollueurs. En clair, les Smart, Toyota Prius, Peugeot 107 et autres Citroën C1, C2, C3 seront à l’honneur tandis que les 4x4, les SUV ou les grosses berlines type Citroën C6 ou Renault Vel Satis seront mises à l’index.
Concrètement, son barème sera scindé en trois catégories : un premier bloc ouvrant droit à un bonus, c’est-à-dire une prime à l’achat, pour les voitures qui rejetteront moins de 130 grammes de CO2 au km dans l’atmosphère ; un deuxième bloc donnant lieu cette fois à un malus, soit une taxe supplémentaire, pour les véhicules crachant plus de 160 grammes de gaz carbonique. Enfin, au milieu, un bloc neutre ne donnant ni bonus ni malus, pour des émissions de dioxyde de carbone comprises entre 130 et 160 grammes. L’idée étant que les malus des uns financent les bonus des autres et à terme contribuent au renouvellement du parc lui-même, sachant que les paliers seront progressivement durcis de 5 grammes de CO2/km tous les deux afin de stimuler les constructeurs.
Dans le détail, le bonus sera lui-même ventilé en quatre paliers : 200 euros (entre 121 et 130 g), 700 euros (entre 101 et 120 g) puis 1000 euros (entre 60 et 100 g) et même 5000 euros pour ceux qui rouleront en rejetant moins de 60 grammes de CO2. Ce qui à l’heure actuelle est impossible avec des motorisations classiques. Au regard du dernier classement établi par l’Ademe, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, les modèles les plus propres flirtent avec le seuil symbolique des 100 g de CO2/km : 104 g pour la Prius essence et 101 g pour la Smart diesel. Même segmentation pour le malus. Celui-ci comportera quatre échelons : 200 euros (de 161 à 165 g), 750 euros (de 166 à 200 g), 1600 euros (de 201 à 250 g) puis 2600 euros (au-delà de 250 g).
Aux quatre bonus s’ajoutera 300 euros de super-bonus pour les clients qui en outre déposeront à la casse tout véhicule de plus de 15 ans. Une formule plus incitative encore qu’à l’époque des primes à la casse dites « balladurette » (762 euros pour des véhicules vieux de plus de 10 ans) et « juppette » (jusqu’à 1000 euros pour un véhicule de plus de 8 ans), qui n’étaient pas pérennes mais limitées pour l’une à quinze mois et l’autre à un an. D’après l’Observatoire de l’Automobile Cetelem, cette seule initiative pourrait susciter 110.000 immatriculations supplémentaires dès 2008. Au total, le conducteur le plus écologiste pourra donc récolter jusqu’à 1300 euros voire 5300 euros pour les détenteurs d’un modèle tout électrique.
Au vu des tendances du marché, le malus devrait toucher environ une voiture sur quatre, selon les estimations du ministère de l’Ecologie même si le malus maximal (2600 euros), lui, ne devrait impacter qu’à peine 1% des ventes. Le bonus sera a priori plus massif : il concernera près d’un véhicule sur 3. Du coup, par déduction, on relève qu’un peu moins d’1 voiture sur 2 – 45% semble-t-il – ne sera pas affectée par la mesure, car fluctuant dans la zone de pollution "neutre".